Marque expirée - Marque en non vigueur
IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION
Numéro de dépôt :
3444402
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2016
Présentation de la marque IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION
Déposée le 3 août 2006 par JEAN PASCAL LAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION est expirée depuis le 3 août 2016.
JEAN PASCAL LAVENTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36